Marque renouvelée - Marque en vigueur

CASTEL ROUBINE
ROUSSELLE Valérie

Numéro de dépôt :
94546790
Date de dépôt :
22/11/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2024

Présentation de la marque CASTEL ROUBINE

Déposée le 22 novembre 1994 par ROUSSELLE Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASTEL ROUBINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est ROUSSELLE Valérie domicilié(e) RD 562 - 83510 - LORGUES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque CASTEL ROUBINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASTEL ROUBINE arrivera à expiration en date du 22 novembre 2024.

ROUSSELLE Valérie a également déposé les autres marques suivantes : VINOSPA , OENOSPA , INSPIRE , VIE EN ROSE , VINALIE


ROUSSELLE Valérie - RD 562 - 83510 - LORGUES - France


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2004 n°2275448 - Publication au BOPI 2004-11-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2014 n°2572144 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-24

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée " CASTEL ROUBINE "